Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ELSATIA est édité par Julien GREGUREC, entrepreneur individuel (entreprise individuelle — EI), exerçant sous le nom commercial ELSATIA. Il est également directeur de la publication.

• Adresse de l’établissement : 9 rue du Maréchal Leclerc, 67860 Rhinau, France.
• Immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro 850 559 873 R.C.S. Strasbourg.
• SIRET : 850 559 873 00011.
• Mention de TVA : indiquée sur les devis et les factures.
• Téléphone : 06 07 15 26 92.
• Adresse électronique : contact@elsatia.fr.

2. Hébergement

Le site vitrine est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). L’acheminement des messages du formulaire de contact est assuré par Brevo (Sendinblue SAS, France).

Téléphone de l’hébergeur : +1 415-398-5463.

L’application ELSATIA Gestion Pro (app.elsatia.fr) fait l’objet de mentions et d’une politique de confidentialité dédiées, accessibles depuis l’application ; ses données sont hébergées dans l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

La marque ELSATIA, ses logos, les textes, éléments graphiques, interfaces et contenus présents sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

Les polices de caractères Sora et Inter sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.

4. Responsabilité

ELSATIA veille à fournir des informations claires et à jour, sans garantir l’absence totale d’erreur. Les descriptions du site ont une vocation informative et ne remplacent pas les conditions contractuelles applicables à chaque service.