Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ELSATIA est édité par Julien GREGUREC, entrepreneur individuel (entreprise individuelle — EI), exerçant sous le nom commercial ELSATIA.

• Exploitant : Julien GREGUREC, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial ELSATIA.
• Adresse de l’établissement : 9 rue du Maréchal Leclerc, 67860 Rhinau, France.
• SIREN / SIRET et registre compétent : en cours d’immatriculation.
• Mention de TVA : indiquée sur les devis et les factures.
• Adresse électronique : support@elsatia.fr.

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Julien GREGUREC.

3. Hébergement

Le site vitrine est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). L’acheminement des messages du formulaire de contact est assuré par Brevo (Sendinblue SAS, France).

L’application ELSATIA Gestion Pro (app.elsatia.fr) fait l’objet de mentions et d’une politique de confidentialité dédiées, accessibles depuis l’application ; ses données sont hébergées dans l’Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

La marque ELSATIA, les textes, éléments graphiques, interfaces et contenus présents sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Responsabilité

ELSATIA veille à fournir des informations claires et à jour, sans garantir l’absence totale d’erreur. Les descriptions du site ont une vocation informative et ne remplacent pas les conditions contractuelles applicables à chaque service.